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La réservation de votre croisière est assurée par Bncg-Travel propriétaire du  site www.dreamcroisiere.com

BNCG - Travel est une  SAS au capital de 10 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil sous le n°  807 699 582, siège social au 31 BD Jean Baptiste OUDRY - 94000 Créteil

Licence n°: IM 094140011

TVA Intracommunautaire : FR 55 807699582

Garant: APST 15 rue Carnot - 75017 Paris

BNCG-TRAVEL a souscrit auprès de la compagnie HISCOX Europe Underwriting Limited - Hiscox France 19, rue Louis le Grand 75002 Paris, un contrat d'assurance garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle à hauteur de 1.500.000 €

Conformément aux articles L211-7 et L211-17 du Code du tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R211-11 du Code du tourisme, dont le texte est ci-dessous reproduit, ne sont pas applicables pour les opérations de réservation ou de vente des titres de transport n'entrant pas dans le cadre d'un forfait touristique.

La brochure, le devis, la proposition, le programme de l'organisateur constituent l'information préalable visée par l'article R211-7 du Code du tourisme. Dès lors, à défaut de dispositions contraires, les caractéristiques, conditions particulières et prix du voyage tels qu'indiqués dans la brochure, le devis, la proposition de l'organisateur, seront contractuels dès la signature du bulletin d'inscription.

En l'absence de brochure, de devis, programme et proposition, le présent document constitue, avant sa signature par l'acheteur, l'information préalable, visée par l'article R211-7 du Code du tourisme. Il sera caduc faute de signature dans un délai de 24 heures à compter de son émission.

En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d'acquitter les frais qui en résultent. Lorsque ces frais excèdent les montants affichés dans le point de vente et ceux mentionnés dans les documents contractuels, les pièces justificatives seront fournies.

Extrait du Code du Tourisme.

Article R211-3 

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Sous réserve des exclusions prévues aux troisième et quatrième alinéas de l'article L. 211-7, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section.

En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage, émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.

La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par les dispositions réglementaires de la présente section.

Article R211-3-1

Créé par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu au a de l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2.

Article R211-4 

Créé par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Préalablement à la conclusion du contrat, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :

1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;

2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;

3° Les prestations de restauration proposées ;

4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;

5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir par les nationaux ou par les ressortissants d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais d'accomplissement ;

6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;

7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;

8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du solde ;

9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R. 211-8 ;

10° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;

11° Les conditions d'annulation définies aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11 

12° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ;

13° Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R. 211-15 à R. 211-18.

Article R211-5

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette modification peut intervenir et sur quel éléments.

En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées au consommateur avant la conclusion du contrat.

Article R211-6

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Lorsque le contrat est conclu par voie électronique, il est fait application des articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Le contrat doit comporter les clauses suivantes :

1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;

2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;

3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates et lieux de départ et de retour ;

4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques et son classement touristique en vertu des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;

5° Les prestations de restauration proposées ;

6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;

7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;

8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R. 211-8 ;

9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations fournies ;

10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 % du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le voyage ou le séjour ;

11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;

12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au vendeur, et, le cas échéant, signalée par écrit, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;

13° La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article R. 211-4 ;

14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;

15° Les conditions d'annulation prévues aux articles R. 211-9, R. 211-10 et R. 211-11

16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;

17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;

18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur 

19° L'engagement de fournir à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :

a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro d'appel permettant d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;

b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour ;

20° La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 13° de l'article R. 211-4 ;

21° L'engagement de fournir à l'acheteur, en temps voulu avant le début du voyage ou du séjour, les heures de départ et d'arrivée.

Article R211-7 

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.

Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.

Article R211-8

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.

Article R211-9

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 13° de l'article R. 211-4, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception :

-soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;

-soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.

Article R211-10 

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Dans le cas prévu à l'article L. 211-14, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date.

Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.

Article R211-11

Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis :

-soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;

-soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celles-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables, fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.

Les dispositions du présent article sont applicables en cas de non-respect de l'obligation prévue au 13° de l'article R. 211-4.

Article R211-12 

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

Les dispositions des articles R. 211-3 à R. 211-11 doivent obligatoirement être reproduites sur les brochures et les contrats de voyages proposés par les personnes mentionnées à l'article L. 211-1.

Article R211-13

Modifié par Décret n°2009-1650 du 23 décembre 2009 - art. 1

L'acheteur ne peut plus invoquer le bénéfice de la clause prévue au 20° de l'article R. 211-6 après que la prestation a été fournie.

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

Modifications au 13/08/2013

Expert en bien-être, BNCG-TRAVEL (Nom commercial : DREAMCROISIERE) a pour vocation d'offrir une sélection séjours de Croisières en France et dans le monde. 

Conformément à l'article R.211-12 du Code du tourisme, les présentes conditions particulières de vente sont complétées par les conditions générales de vente issues des articles R211-3 à R211-11 du Code du Tourisme.

Tout client de BNCG TRAVEL reconnaît être majeur, ne pas être sous tutelle et reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions pour lui et le compte de tous les voyageurs qu'il a inscrits au moment de la réservation.

Il appartient au client de vérifier avant toute transaction les dispositions en vigueur, BNCG TRAVEL se réservant le droit de modifier les Conditions particulières de vente à tout moment.

Acceptation des conditions générales de vente

La réservation des voyages, séjours ou autres produits, auprès de BNCG TRAVEL entraîne l'entière adhésion du client aux conditions générales et particulières de vente de BNCG TRAVEL et l'acceptation sans réserve de l'intégralité de leurs dispositions en vigueur au jour de la réservation.

Dans le cas d'une vente de séjours en croisières, elle implique également la prise de connaissance des formalités à accomplir dans le cadre de la croisière (voir paragraphe « Formalités ») et de l'acceptation des conditions générales de ventes du croisiériste.

Elle implique également l'acceptation de nos conditions d'utilisation du site.

Cette acceptation est faite au nom de tous les participants aux voyages.

Le client accepte que la validation du contrat dématérialisé, par l'utilisation du « clique de validation » sur le site de BNCG TRAVEL, des présentes conditions générales de vente, constitue la manifestation irrévocable d'acceptation des termes du contrat.

Cette acceptation en pourra être remise en cause que dans les cas limitativement prévus à l'article « Réclamations ».

Le cas échéant, le client acceptera les conditions d'annulation voire les conditions particulières du l'intervenant hôtelier/croisiériste dans la mention précédent la signature du contrat de vente.

Réservation et paiement

La réservation des séjours proposés par BNCG TRAVEL est conditionnée à la signature d'un contrat avec BNCG TRAVEL, signature pouvant être dématérialisés.

La réception d'un bulletin de réservation par BNCG TRAVEL n'implique l'acceptation de la réservation que dans la limite des places disponibles auprès des différents intervenants, disponibilités qui peuvent varier en temps réel.

La réservation sera confirmée au client, dans un délai de 48 heures, sous réserve de disponibilités.

Il appartient au client de signaler à BNCG TRAVEL tout élément le concernant ou concernant l'un des participants au séjour pouvant affecter le déroulement du séjour (femme enceinte, enfants en bas âge, maladies...)

BNCG TRAVEL ne pourra être tenu responsable des conséquences de la non connaissance de ces éléments.

BNCG-TRAVEL accepte le règlement par les moyens de paiement suivants à la convenance du client :

-chèque bancaire

- virement

- chèques vacances ANCV 

- Carte bleue

- MasterCard

- Visa

- American express

 BNP Paribas et son système Mercanet assurent la sécurité totale des transactions par le cryptage de la connexion SSL.

 Seul l'encaissement du moyen de paiement entraine le traitement de la commande.

Dans le cas d'une réservation individuelle,

Pour un départ plus de 45 jours après la date de réservation, la réservation ne pourra être effectuée qu'après réception d'un acompte de 30% du prix total du séjour, le solde devant être réglé impérativement 45 jours avant la date de départ.

Dans le cas d'une réservation de croisières répondant à la catégorie de « Tarif Flash » ou « ISEO », la réservation ne pourra être effectuée qu'après réception d'un acompte de 50%

Dans le cas d'une réservation pour un départ dans les 45 jours, le séjour devra être réglé en intégralité lors de la réservation. 

De manière particulière

Dans le cas d'une réservation d'un voyage avec la compagnies Regent, la totalité du séjour devra être réglée au plus tard 120 jours avant la date de départ.

Dans le cas d'une réservation d'un voyage avec les  compagnies  Star Clipper, Ponant et Cunard la totalité du séjour devra être réglée au plus tard 90 jours avant la date de départ.

Dans le cas d'une réservation d'un voyage avec la compagnies Holland America la totalité du séjour devra être réglée au plus tard 60 jours avant la date de départ.

Dans le cas d'une réservation de croisières répondant à la catégorie de « Tarif Flash » ou « ISEO », le solde du séjour devra être réglé 60 jours avant la date de départ.

Dans tous les cas, aucun séjour ne pourra être confirmé en absence de règlement total du prix du séjour.

Dans le cas d'une réservation groupe (8 cabines et plus),

l'échéancier de paiement sera le suivant :

- Acompte de 30% du prix total du séjour au moment de la réservation

- Complément de 20% du prix total du séjour : 120 jours avant la date de départ

- Solde du prix total du séjour : 50 jours avant la date de départ.

Dans le cas d'une réservation pour un départ à moins de 50 jours, le séjour devra être réglé en intégralité lors de la réservation. 

 Dans le cadre d'une réservation de vols ou d'hôtel : 

la totalité du règlement sera nécessaire a la réservation.

À défaut d'avoir versé l'intégralité du prix dans les délais fixés ci-dessus, le client sera réputé avoir annulé son séjour ou voyage et sera redevable des frais d'annulation prévus ci-après.

Dans ce cas, les sommes versées par le client à la réservation seront conservées par BNCG TRAVEL à titre d'avance sur frais d'annulation.

Les dispositions légales relatives à la vente à distance prévues dans le Code de la consommation prévoient que le droit de rétractation n'est pas applicable aux prestations touristiques (article L121-20-4 de code de la consommation). Ainsi, pour toute commande de prestation de service effectuée auprès du vendeur, l'acheteur ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

Tous les tarifs croisière incluant les vols peuvent être soumis à modification selon les conditions de réservation des Compagnies Maritimes. BNCG TRAVEL ne pourra être tenu responsable de ces changements.

Réservation et paiement en Ligne

La réservation des séjours proposés par BNCG TRAVEL a été conçu de manière à permettre au client de revenir sur sa commande avant la validation définitive, au travers de différentes étapes au cours desquelles, le client aura toujours la possibilité d'annuler sa réservation, jusqu'au règlement du voyage.

La commande de prestations est uniquement réservée aux utilisateurs ayant validé les présentes conditions générales de vente, en cochant la case « j'accepte des conditions générales de vente »

Le client accepte que la validation du contrat dématérialisé, par l'utilisation du « clic de validation » sur le site de BNCG TRAVEL, des présentes conditions générales de vente, constitue la manifestation irrévocable d'acceptation des termes du contrat. Cette acceptation est faite au nom de tous les participants aux voyages.

L'acceptation dématérialisée des termes du contrat et de l'acceptation des Conditions Générales de Vente vaut commande définitive et ne pourra être rétractée.

Le client s'engage à régler l'intégralité de la commande au moment de la réservation en ligne, par débit de sa carte de crédit.

Une fois le paiement en ligne validé, le client recevra par email une confirmation de commande, à l'adresse email indiquée lors du processus de réservation.

BNCG TRAVEL pourra être amené à contacter le client, par email ou téléphone, si toutefois le fournisseur n'assurait plus la disponibilité de la prestation commandée. Dans ce cas, un accord sera trouvé avec le client, soit en procédant à une modification de commande, soit en procédant à l'annulation de la commande et le remboursement du client.

BNCG TRAVEL ne pourra être tenu pour responsable de ce défaut de disponibilité.

Livraison des documents de voyage

Après règlement total du prix du séjour, BNCG TRAVEL fait parvenir au client les documents de voyages (vouchers) par voie électronique.

En fonction de la date de départ, le client pourra demander à obtenir ses documents de voyage par courrier. Dans ce cas, l'envoi des documents sera facturé en fonction du type d'envoi :

- Courrier simple 20 € TTC

- Chronopost France 45 € TTC

- Chronopost International 55 € TTC

Prix

Les prix publiés sur tous les supports de BNCG TRAVEL (sites Internet, brochure...) sont mentionnés à titre indicatif, le prix contractuel étant celui qui sera confirmé lors de la réservation.

Ces prix ont été établis en fonction des données économiques au 01/01/2015 et pourront être modifiés jusqu'au moment de la réservation effective auprès des différents intervenants auxquels BNCG TRAVEL a recours (hôteliers, transporteurs, ...) 

La variation des données économiques émanant des intervenants est susceptible d'entraîner une révision des prix de la totalité des prestations contenus sur tous les supports tarifaires de BNCG TRAVEL, qui se réserve le droit d'en répercuter le coût à ses clients (Hausse du prix du carburant, hausse de TVA...)

Cette modification tarifaire sera communiquée le plus rapidement possible au client.

Aussi, en cas de réservation d'un transport aérien, le prix du billet pourra être soumis à des modifications de la part des compagnies aériennes jusque 5 jours après la date de réservation.

Dans le cas où l'augmentation du prix est supérieure à 10% du prix initialement annoncé, le client aura le droit de résilier le contrat et d'être entièrement remboursé de la somme qu'il a versée (hors primes d'assurances qui ne sont jamais remboursables).

Les prix n'incluent pas :

- les services à l'aéroport, les transferts d'aéroport à aéroport, les transferts entre les gares et les aéroports

- les boissons (sauf indications contraires)

- les pourboires, prestations de services et forfaits à bord ou toute autre dénomination de taxe demandées et prélevées par la compagnie maritime à la fin de la croisière

- les dépenses personnelles au cours du voyage,

- les excédents de bagage,

- les assurances annulation,

- les assurances pour garantir les risques liés au voyage ou séjour,

- les éventuelles cartes de tourisme,

- les taxes de séjour sur la France ou à l'étranger

Il est à noter, qu'en application de la loi des finances rectificative 2011-1117 du 19 septembre 2011, une taxe de 2 % devra être acquittée par le client, au titre des prestations d'une valeur supérieure ou égale à 200 € HT par nuitée. Cette taxe est directement payable à l'hôtelier.

Aucune contestation concernant le prix du séjour ne pourra être prise en considération après l'acceptation du devis par le client.

Il appartient au client d'apprécier, avant la conclusion du contrat, si le prix lui convient en acceptant le principe qu'il s'agit d'un prix forfaitaire.

En particulier, les prix ne tiennent pas forcément compte des tarifs promotionnels consentis à certaines dates ; en conséquence, aucune réclamation ou demande de remboursement ne sera prise en compte à cet égard.

De même, si pour quelque raison que ce soit, le client annule ses réservations sur place, aucun remboursement ne lui sera accordé.

Frais de dossiers

Toute réservation de séjour (hors transport aérien) fera l'objet d'une facturation de frais de dossiers d'un minimum de 26€ par personne lorsque la réservation est effectuée via la plateforme téléphonique et de 9€ par dossier dans le cas d'une réservation en ligne.

Sécurité de paiement

La sécurité des paiements sur le site est garantie par la banque BNP PARIBAS via le système Mercanet, qui met en jeu une relation tripartite entre l'internaute, la BNP PARIBAS et BNCG TRAVEL.

Dès que l'internaute choisit le type de carte bancaire qu'il souhaite utiliser (CB, Visa...), le système le met alors en relation avec le site de la banque.

La saisie du code confidentiel est protégée par le cryptage de la connexion SSL.

Ce système n'est pas en relation avec les sites propriétés de la société BNCG TRAVEL, et toute information est cryptée et envoyée au service de traitement sécurisé de la banque.

Cession du contrat de voyage

Le cédant doit impérativement informer BNCG TRAVEL de la cession du contrat par lettre recommandée avec accusé réception au plus tard 7 jours avant la date de début du séjour, en indiquant précisément les noms, prénoms et adresses du ou des cessionnaires et du ou des nouveaux participants au voyage et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour.

Des frais forfaitaires par participant devront être acquittés : Ils seront calculés sur la base des frais d'annulation.

Défaut d'enregistrement

BNCG TRAVEL ne peut être tenu pour responsable du défaut d'enregistrement de l'acheteur au lieu de départ du voyage aérien à forfait, et ce, pour quelque cause que ce soit, par exemple occasionné par un retard de pré-acheminement aérien, ferroviaire ou terrestre, même si ce retard résulte d'un cas de force majeure, d'un cas fortuit ou du fait d'un tiers. 

Formalités

Les formalités indiquées sur les documents et sites internet édités par BNCG TRAVEL ne concernent que les ressortissants français et ne sont communiqués qu'à titre indicatif.

Il appartient au client de s'informer et d'être en règle avec les autorités locales, avant son départ, concernant les formalités administratives, formalités de police et formalités sanitaires nécessaires dans le cadre de son séjour.

Le client dispose pour s'informer des sites diplomatie.gouv.fractionvisa.comtravelsante.com.

Il devra respecter ces formalités et en supporter tous les frais afférents.

BNCG TRAVEL ne pourra être tenu pour responsable de l'inobservation par le client de ces obligations, et ne saurait être tenu à régler quelconque amende résultant de la non observance de ces formalités.

Il est notamment précisé qu'aucun séjour ou croisière ne saurait être remboursés lorsque l'acheteur, par suite de non-présentation de documents en cours de validité (passeport, visa...) ou par suite de la non-observance des formalités requises, se trouve dans l'impossibilité d'effectuer son séjour ou de partir en croisière à la date indiquée sur son bon de commande. Les frais afférents à cette annulation seront à la seule charge de l'acheteur.

Il est à noter que les mineurs voyageant sans leurs parents devront se munir d'une autorisation parentale, dont le modèle est disponible auprès du voyagiste. 

Prestations

Toutes les prestations et activités décrites sur les sites internet, brochures et documents de BNCG TRAVEL, sont mentionnées à titre indicatif et ne saurait engager la responsabilité de BNCG TRAVEL, en cas de modification après leur rédaction par BNCG TRAVEL.

BNCG TRAVEL s'efforcera, dans la mesure du possible, de prévenir le client  au moment de la réservation, des modifications substantielles intervenues sur les prestations hôtelières ou autres activités du séjour, s'il en a été au préalable informé.

De plus, toute prestation réservée et non consommée, totalement ou partiellement, ne saurait donner droit à aucun remboursement, quelle qu'en soit la raison.

Les activités et excursions réservées par le client sont réalisées par des prestataires locaux indépendants qui sont seuls responsables de leur organisation. BNCG TRAVEL  ne pourra être tenu responsable de tout litige, incident ou accident survenant lors de l'exécution de ces prestations.

Responsabilité

BNCG TRAVEL ne saurait se substituer à la responsabilité individuelle de chacun des participants aux voyages.

BNCG TRAVEL agissant en qualité d'intermédiaire entre, d'une part, le client et d'autre part, différents prestataires (transporteurs, hôteliers, affréteurs, agences locales,...), ne saurait être confondue avec ces derniers qui, en tout état de cause, conservent leur responsabilité propre.

BNCG TRAVEL ne saurait être tenue pour responsable et redevable d'aucune indemnité en cas d'annulation ou de changement de dates des séjours.

Tout voyage interrompu ou abrégé ou toute prestation non consommée du fait du client, pour quelque cause que ce soit, ne donnera lieu à aucun remboursement ni indemnisation.

Toutes les demandes spéciales (fauteuil roulant, excédant de bagages, repas spéciaux, transport d'instruments de musique...) doivent être adressées par écrit à BNCG TRAVEL qui s'efforcera de satisfaire toute demande de cette nature en intervenant auprès du fournisseur de la prestation visée. Cependant, BNCG TRAVEL ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages pouvant résulter de l'absence de prise en compte d'une demande spéciale.

Aucun remboursement ne sera accordé si le client demande sur place une modification des prestations prévues au contrat.

BNCG TRAVEL ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la perte ou du vol pendant les voyages et séjours, des objets ou effets personnels des clients. Dans tous les cas, il appartient au client de procéder à une déclaration de vol sur place auprès des autorités locales compétentes et d'en informer le responsable de l'hôtel ou du bateau.

Le client devra faire constater sur place tout sinistre, vol ou manquement le concernant auprès des responsables des prestations sur le lieu du séjour (hôtelier, compagnie aérienne, police locale...). Aucune attestation ne lui sera fournie par BNCG TRAVEL à son retour de voyage.

En outre, BNCG TRAVEL informe le client que la liste noire des compagnies aériennes dressée par la Commission Européenne est disponible sur le site http://ec.europa.eu/index_fr.htm

- Les services hôteliers

La classification des hôtels par étoiles ou catégories est effectuée par les autorités locales, selon des normes très différentes selon les pays. Aucune indemnisation ne pourra être due par BNCG TRAVEL en cas de réclamation quant à la classification de l'hôtel du séjour.

Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa chambre à partir de 15 h quelle que soit l'heure d'arrivée et de la libérer avant 12 h quel que soit l'horaire retour. En aucun cas, il ne pourra être dérogé à cette règle.

Le nombre de repas servis dépend du nombre de nuits passées à l'hôtel.

Ainsi, la demi-pension, la pension complète et la formule tout inclus débutent avec le dîner de la première nuit et prennent fin avec le petit déjeuner suivant la dernière nuit. 

Si certains repas ne pouvaient être servis en raison des horaires du voyage, BNCG TRAVEL ne pourrait procéder à aucun remboursement.

Les hôtels ne disposant que d'un nombre limité de lits bébés, ils ne peuvent faire l'objet d'une réservation et sont mis à la disposition des clients lors de leur arrivée à l'hôtel en fonction des disponibilités. Les clients devront prévoir, avant leur départ, d'apporter pendant leur séjour une nourriture adaptée aux besoins de leurs bébés.

L'Armateur possède la faculté d'attribuer au passager une cabine autre que celle fixé à l'origine, à condition qu'elle appartienne à la même catégorie ou supérieure. 

En cas de vente avec formule "cabine en garantie" , Tarif Flash , Tarif ISSEO l'Armateur s'engage à garantir la disponibilité et le prix de la cabine, l'assignation de cette dernière est communiquée au client au plus tard lors de l'embarquement.

Dans ce cas précis l'Armateur se réserve la possibilité d'assigner une cabine avec lits séparés, lits superposés, réservée aux personnes à mobilités réduite ou d'effectuer un changement de cabine pendant la croisière.

BNCG TRAVEL ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant les transferts ou transports de passagers et bagages. 

Ainsi, BNCG TRAVEL ne peut, être tenu pour responsable des horaires, des modifications d'horaires, de jours, d'itinéraires, de transporteur, d'avions, du nombre ou du choix des correspondances, des changements d'aéroports

En cas de changement d'aéroport en France ou à l'étranger, les frais de navette, taxi, bus etc....restent à la charge de l'acheteur.

Les horaires et indications se rapportant aux horaires mentionnés dans le catalogue de BNCG TRAVEL sont donnés à titre purement indicatif. 

Les responsabilités des compagnies de transports aériens, ou autres transporteurs utilisant d'autres modes de transport, qui participent aux croisières présentées dans le catalogue de BNCG TRAVEL, des représentants, agents ou employés de celles-ci sont limitées en cas de dommages, plaintes ou réclamations de toute nature, aux conditions des transports aériens, ou autres modes de transport, des passagers et de leurs bagages exclusivement. 

BNCG TRAVEL attire l'attention de l'acheteur sur les circonstances suivantes, qui sont de nature à limiter la responsabilité de BNCG TRAVEL dans la réalisation des croisières proposées sur le catalogue de BNCG TRAVEL: les contraintes spécifiques de transport aérien, liées notamment à l'encombrement de l'espace aérien, aux règles de navigation aérienne, au délai de traitement des appareils sur les aéroports, subordonné au souci essentiel de la sécurité des passagers transportés, peuvent entraîner les compagnies à modifier les horaires prévisionnels, tant pour les vols réguliers que spéciaux. 

De ce fait, toute irrégularité de trafic ne saurait engager la responsabilité de BNCG TRAVEL

- Responsabilités des organisateurs

Pour chaque prestation, lorsqu'il est fait mention de se reporter aux conditions particulières de vente de l'organisateur technique, seules sont applicables les conditions de celui-ci. 

Tous les organisateurs des croisières proposés sur le catalogue de BNCG TRAVEL, régis par les présentes conditions de vente, sont couverts par une assurance de responsabilité civile selon les lois en vigueur, et adhèrent aux conditions préconisées par les autorités. 

Tous armateurs se réservent le droit d'annuler une croisière si le nombre minimum de participants n'est pas atteint, le client pourra dans ce cas accepter une croisière de substitution ou le remboursement des sommes perçues mais ne pourra prétendre à aucune indemnité.

En ce qui concerne les conditions afférentes à chaque croisière au sujet des horaires, itinéraires, modifications, inscriptions et conditions d'annulation, l'acheteur est invité à se référer aux précisions indiquées pour chaque croisière proposée dans le catalogue de BNCG TRAVEL. 

Certaines informations ne peuvent toutefois être données que sous réserve des conditions météorologiques ou événements extérieurs indépendants de la volonté du prestataire, pouvant affecter le déroulement d'événements particuliers.

Les départs dans la période de fêtes de fin d'année peuvent entraîner de la part des organisateurs techniques l'application de conditions particulières d'annulation, de versement d'acompte, de contrainte de durée de croisière ... Ces éléments sont précisés pour chaque voyage ou séjour concerné présenté dans le catalogue de BNCG TRAVEL

- Modifications d'itinéraires et d'horaires

BNCG TRAVEL ne peut malheureusement pas garantir que la navire fera escale à chacun des ports prévus ou suivra l'itinéraire prescrit. Certains circonstances extérieures (conditions météorologiques, grèves, émeutes ...) peuvent obliger le Commandant, pour assurer la sécurité des passagers, à supprimer ou écourter une escale, à faire des escales supplémentaires et plus généralement à apporter des modifications à l'itinéraire prévu, ou à changer de navire ou de port. 

BNCG TRAVEL ne serait être tenus pour responsables envers les passagers de ce fait ou pour tout manquement au respect des horaires d'arrivée ou de départ indiqués dans la brochure, et ce quelle que soit l'escale. 

Modification par le client avant le départ

Toute modification essentielle émanant du client (dates de voyage, hôtel, bateau...) avant le départ sera considérée comme une annulation du séjour et entraîne la perception des frais mentionnés à l'article « Annulation par le client»

Annulation par le client

Toute modification ou annulation émanant du client avant le départ entrainera la perception des frais suivants : (Hors Frais de dossier et Assurance)

 (hors Tour du Monde et conditions spéciales ci-dessous):

  • Annulation plus de 120 jours du départ : 20 % du montant total du voyage (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 35 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 90 à 61 jours du départ : 55 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 60 à 31 jours du départ : 80% du montant total du voyage ;
  • Annulation à moins de 30 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

Conditions spéciales Séjour Croisière de LUXE

Régent : 

Jusqu'à 14 nuits

  • Annulation plus de 120 jours du départ : 20 % du montant total du voyage avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime de 200 euros.
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 30% du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 90 à 61 jours du départ : 65 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 60 à 31 jours du départ : 90% du montant total du voyage ;
  • Annulation à moins de 30 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

A partir de 15 nuits

  • Annulation plus de 151 jours du départ : 20 % du montant total du voyage (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime de 200 euros.
  • Annulation de 150 à 121 jours du départ : 30 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 65 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 90 à 76 jours du départ : 90% du montant total du voyage ; 
  • Annulation à moins de 75 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

Cunard : 

Jusqu'à 6 nuits

  • Annulation plus de 120 jours du départ : 20 % du montant total du voyage (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime de 150 euros.
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 30% du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 90 à 61 jours du départ : 65 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 60 à 30 jours du départ : 90% du montant total du voyage ;
  • Annulation à moins de 29 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

A partir de 7 nuits

  • Annulation plus de 120 jours du départ : 20 % du montant total du voyage ( (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime de 200 euros.
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 30 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 90 à 60 jours du départ : 50% du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 59 à 45 jours du départ : 70% du montant total du voyage ;
  • Annulation à moins de 44 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

Star cliper

  • Annulation plus de 120 jours du départ : 20 % du montant total du voyage (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime.
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 30 % du montant total du voyage ; auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime.
  • Annulation de 90 à 60 jours du départ : 50% du montant total du voyage ; auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime.
  • Annulation de 59 à 30 jours du départ : 70% du montant total du voyage ; auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime.
  • Annulation à moins de 29 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

Ponant : 

  • Annulation plus de 90 jours du départ : 25 % du montant total du voyage (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime.
  • Annulation de 90 à 61 jours du départ : 45 % du montant total du voyage ; 
  • Annulation de 60 à 46 jours du départ : 70% du montant total du voyage ;
  • Annulation à moins de 45 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

Croisiere Expédition

  • Annulation plus de 120 jours du départ : 40 % du montant total du voyage ( (avec un minimum de 120€/personne) auxquels s'ajoutent les frais d'annulation de la compagnie maritime
  • Annulation de 120 à 81 jours du départ : 70% du montant total du voyage ; 
  • Annulation à moins de 80 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage. 

Conditions spéciales Groupe (8 cabines et plus) :

  • Annulation jusqu'à 150 Jours du départ : 25% du montant total du voyage;  
  • Annulation de 149 à 120  jours du départ : 35% du montant total du voyage;
  • Annulation de 119 à 90 jours du départ : 55% du montant total du voyage;
  • Annulation de 89 à 60 jours du départ : 65% du montant total du voyage;
  • Annulation à moins de 60 jours du départ : 100% du montant total du voyage;

Croisière Tour du monde Avec Costa  :

  • Annulation plus de 121 jours du départ : 30 % du montant total du voyage 
  • Annulation de 120 à 91 jours du départ : 35 % du montant total du voyage
  • Annulation de 90 à 61 jours du départ : 55 % du montant total du voyage  
  • Annulation de 60 à 55 jours du départ : 75 % du montant total du voyage
  • Annulation à moins de 55 jours du départ ou non-présentation : 100% du montant total du voyage.
avantages